- Les prix des stages s’entendent hors taxes et intègrent les frais pédagogiques.
- Les prix des stages n’intègrent ni les repas, ni l’hébergement, ni les frais de déplacement des stagiaires.
- Nos factures sont envoyées après la dernière journée de formation du mois.
- Tout stage commencé est dû dans sa totalité.
- Le règlement est à effectuer à 30 jours date de la facture, au comptant, net et sans escompte.
- Tout paiement intervenant postérieurement à la date d’échéance donnera lieu à des pénalités de retard égales à une fois et demi le taux d’intérêt légal en vigueur.
- En cas de prise en charge par un F.A.F. ou un O.P.C.A., il appartient à l’entreprise cliente de s’assurer de la bonne fin du paiement par l’organisme qu’elle aura désigné, et à défaut à se substituer à cet organisme pour garantir la bonne fin.
- Notre société peut être amenée à reporter ou annuler l’ouverture d’une formation si les conditions optimales de réalisation ne sont pas réunies, sans que le client puisse se prévaloir dune quelconque indemnité.
- Notre société informera l’entreprise cliente deux semaines avant la date de démarrage prévue et lui proposera de reporter l’inscription sur une autre session.
- CAS N°1 : Pour toute annulation entre le dixième et le quinzième jour ouvrable avant la date de début de stage, nous facturerons un montant de 150 € H.T. par participant inscrit.
- CAS N°2 : Pour toute annulation moins de 10 jours ouvrables avant la date de début de stage, remettant en cause l’ouverture de la formation, nous facturerons le montant total de la formation.
- CAS N°3 : Tout stage commencé est dû en totalité