side-area-logo
PRIX DES STAGES

  • Les prix des stages multi-entreprises (INTER) s’entendent hors taxes et intègrent les frais pédagogiques.
  • La facture est envoyée après la dernière journée de formation du mois.
  • Tout stage commencé est d^dans sa totalité.
  • Le règlement est à effectuer à 30 jours date de la facture, au comptant, net et sans escompte.
  • Tout paiement intervenant postérieurement à la date d’échéance donnera lieu à des pénalités de retard égales à une fois et demi le taux d’intérêt légal en vigueur.
  • En cas de prise en charge par un F.A.F. ou un O.P.C.A., il appartient à l’entreprise cliente de s’assurer de la bonne fin du paiement par l’organisme qu’elle aura désigné, et à défaut à se substituer à cet organisme pour garantir la bonne fin.
ANNULATION DE NOTRE FAIT

  • Notre société peut être amenée à reporter ou annuler  l’ouverture d’une formation si les conditions optimales de réalisation ne sont pas réunies, sans que le client puisse se prévaloir dune quelconque indemnité.
  • Notre société informera l’entreprise cliente deux semaines avant la date de démarrage prévue et lui proposera de reporter l’inscription sur une autre session.
ANNULATION DU FAIT DE L’ENTREPRISE CLIENTE

 

  • CAS N°1 : Pour toute annulation entre le dixième et le quinzième jour ouvrable avant la date de début de stage, nous facturerons un montant de 150 € H.T. par participant inscrit.
  • CAS N°2 : Pour toute annulation moins de 10 jours ouvrables avant la date de début de stage, remettant en cause l’ouverture de la formation, nous facturerons le montant total de la formation.
  • CAS N°3 : Tout stage commencé est dû en totalité